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Chapiteaux et tentes

Chapiteaux et tentes

Règles minimales de sécurité

Consignes votées par le Conseil de la Zone de Secours Luxembourg et adoptées par le Conseil communal du 21 mai 2015.

Afin d'assurer à la manifestation un niveau de sécurité satisfaisant et sans préjudice des dispositions particulières prévues par un éventuel Règlement Général de Police administrative local, les règles minimales de sécurité à respecter sont les suivantes :

1. Calage

1.1. Interdiction d'utiliser des blocs creux, des palettes de bois, des blocs de béton ou des fûts de bière ou quelqu'autre objet similaire comme calage. Le calage doit se faire exclusivement avec des blocs en bois plein et l'entièreté de l'embase de chaque montant doit reposer sur le calage.

2. Arrimage

2.1. Obligation de l'arrimage au sol de toutes les structures.

2.1.1. Pour les structures en aluminium, un bloc de béton de minimum 415 kg sera déposé au niveau de chaque pied. L'utilisation de 2 piquets en acier de 20 mm et d'une longueur de 75 cm enfoncés dans le sol d'au moins 80% en oblique est également admise.
2.1.2. Pour les structures en acier, un bloc de béton (ou équivalent) de minimum 120 kg sera déposé au niveau de chaque pied. L'utilisation d'un piquet en acier de 16 mm et d'un longueur de 50 cm enfoncé dans le sol d'au moins 80% en oblique, est également admise.
2.1.3. Si le chapiteau est installé avec un plancher solidaire de la structure, il est toléré de diminuer le lestage de moitié.
2.1.4. Pour les chapiteaux d'une surface inférieure à 150 m2, le lestage sera réalisé à raison de 5 kg par m2 de surface au sol, répartis également entre tous les supports. Le lestage sera réalisé par des éléments indivisibles : un seul bloc de béton, un sac de sable, un récipient d'eau, etc. L'utilisation d'un piquet en acier de 16 mm et d'une longueur de 50 cm enfoncé dans le sol d'au moins 80% en oblique est également admise.
2.1.5. Tous les arrimages seront réalisés aux moyens de sangle d'arrimage.
2.1.6. Il est obligatoire d'installer les broches et goupilles de sécurité dans tous les emboitements de la structure prévus à cet effet.

3. Montage

3.1. Les chapiteaux et tentes d'une surface minimum de 150 m2 seront, soit installés par un monteur agréé, soit contrölés par un organisme agréé. L'exploitant devra être capable de fournir au service de prévention ou à l'autorité administrative, le document attestant de la conformité des installations. En cas de doute, le service de prévention pourra, dans tous les cas, demander le contrôle de stabilité par un organisme agréé.
3.2. Les chapiteaux et tentes d'une surface inférieure à 150 m2 seront installés par du personnel compétent et conformément au mode d'emploi du fournisseur.

4. Moyens d'extinction

4.1. Placer un extincteur approprié au risque par 150 m2 avec un minimum de 1 extincteur.
4.2. Les extincteurs doivent être BENOR, conformes à la NBN EN 3-7 : 2004 et ils auront une capacité de minimum :

      - 6 kg pour les extincteurs à poudre;
      - 5 kg pour les extincteurs CO2;
      - 6 litres pour les extincteurs à eau et additif.

4.3. Les extincteurs d'une capacité supérieure sonta cceptés s'ils sont BENOR.
4.4. Les extincteurs seront clairement signalés par des pictogrammes (voir chapitre 8) et facilement accessibles.
4.5. Les extincteurs devront avoir été contrôlés depuis moins d'un an.

5. Sorties et sorties de secours

5.1. Adapter les sorties et sorties de secours en fonction de la superficie en respectant les principes suivants :

      - Sortie normale : minimum 120 cm de largeur utile
      - Sortie de secours à l'opposé de la sortie normale : minimum 120 cm de largeur utile
      - Si possibilité d'une occupation supérieure à 500 personnes, une 3e sortie d'une  largeur utile de 120 cm sera aménagée.
      - Les sorties, sorties de secours et voies y conduisant seront libres de tout obstacle sur une hauteur de 2 mètres.
      - Les sorties seront clairement signalées par des pictogrammes (chapitre 8)

6. Eclairage de sécurité

6.1. Si les chapiteaux ou les tentes sont utilisés en période nocturne, ceux-ci seront équipés d'un éclairage de sécurité conforme aux prescriptions suivantes :

      - NBN L 13-005 (prescriptions photométriques et calorimétriques)
      - C 71-100 (règles d'installation et d'instructions pour le contrôle et l'entretien)
      - C 71-598-222 (appareils autonomes)

6.1.1. Les sorties seront pourvues d'un éclairage de sécurité permettant d'atteindre un éclairement horizontal d'au moins 1 lux au niveau du sol et des marches dans l'axe du chemin de fuite.
6.1.2. Aux endroits du chemin de fuite qui pourraient présenter un danger, l'éclairage minimal horizontal sera de 5 lux.

7. Largeur de passage entre chapiteau ou tente

7.1. La largeur de passage minimum à laisser entre les structures afin de pouvoir passer avec les camions des services incendie est de 4 m.

8. Pictogrammes

Pictogramme extincteur

       Extincteur

Pictogramme sortie de secours

Sortie normale

Pictogramme sortie de secours 2

Sortie de secours

9. Règles générales à observer

9.1. En cas de vent soutenu, il est obligatoire de fermer les côtés du chapiteau.
9.2. Obligation d'évacuer la structure en cas de vent soufflant à plus de 80 km/h.
9.3. Obligation d'évacuer la structure si l'épaisseur de neige atteint 4 cm.
9.4. En cas de forte pluie, il est conseillé de surveiller si l'eau s'évacue "normalement" et ne crée pas de poche d'eau.
9.5. Une attention toute particulière sera portée à l'éventuelle présence de conduite de gaz ou autres fluides à proximité du chapiteau et notamment lors de l'utilisation de piquet d'ancrage.

A la demande de l'autorité administrative, un contrôle sera effectué afin de vérifier la stricte application des prescriptions émises dans la présente consigne.